Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE
CHARLES MIGNON, SAS

Numéro de dépôt :
3888654
Date de dépôt :
13/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
13/01/2022
CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE de CHARLES MIGNON

Présentation de la marque CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE

Déposée le 13 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-05 du 3 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLES MIGNON domicilié(e) 7 rue Irene Joliot Curie, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 690 855 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON domicilié(e) 7 rue Irene Joliot Curie, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France.

La marque CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3888654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MIGNON PREMIUM RESERVE est expirée depuis le 13 janvier 2022.

CHARLES MIGNON a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS JOURDAIN , MIGNON LAUNOIS , LES ANNEES FOLLES , CHARLES MIGNON , LUXE CONVIVIAL , LOUIS TOLLET , Marquis de Ravaux , FIEVET COMTE DE MARNE , MARQUIS DE RAVAUX , Désirée CHENEL


CHARLES MIGNON, SAS - 7 rue Irene Joliot Curie, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France - SIREN 400690855


CHARLES MIGNON, M. BRUNO MIGNON - 7 rue Irene Joliot Curie, BP 76 - 51200 - EPERNAY - France


Publication - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05

Enregistrement sans modification - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.